Étude du Comité ENVI – Préservation et protection du patrimoine au Canada – Ce que vous devez savoir
Étude du Comité ENVI – Transcriptions et mémoire présenté par la Fiducie nationale
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communes (ENVI) a tenu des audiences sur le thème Préservation et protection du patrimoine au Canada.
En plus des témoignages que des membres de son personnel ont présentés, la Fiducie nationale a soumis un mémoire. Vous le trouverez ici.
Pour de plus amples renseignements sur les témoignages présentés au Comité ENVI, cliquez sur les liens des transcriptions des neuf réunions, ci-dessous :
19 septembre 2017
- Joëlle Montminy (vice-présidente, Direction générale des affaires autochtones et du patrimoine culturel, Agence Parcs Canada)
- Natalie Bull (directrice générale, Fiducie nationale du Canada)
- Richard M. Always (président, Commission des lieux et monuments historiques du Canada)
- Martin Magne (À titre personnel)
- Gordon Bennett (À titre personnel)
- Christina Cameron (professeure et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en patrimoine bâti)
- Andrew Waldron (gestionnaire de la conservation du patrimoine national, Brookfield Global Integrated Solutions)
- Christophe Rivet (président, ICOMOS Canada)
- Paul Berg-Dick (économiste d’impôt, MEKA and Associates)
- Shannon Prince (conservatrice, Lieu historique national et musée de Buxton)
- Mark Thompson Brandt (architecte principal en conservation et planificateur urbain, MTBA Associates Inc.)
- Ry Moran (director, Centre national pour la vérité et réconciliation)
- Julian Smith (directeur, Centre for Cultural Landscape, Willowbank)
- Chris Wiebe (gérant, Politiques du patrimoine et relations gouvernementales, Fiducie nationale du Canada)
- Karen Aird (présidente, Cercle du patrimoine autochtone)
- Madeleine Redfern (directrice, Cercle du patrimoine autochtone)
- Jacques Archambault (directeur général, L’Héritage canadien du Québec)
- David J. Brown (vice-président directeur et chef de la preservation, National Trust for Historic Preservation)
- Robert Eisenberg (partenaire, York Heritage Properties)
- Lisa Prosper (À titre personnel)
- Genevieve Charrois (directrice, Politiques du patrimoine, Agence Parcs Canada)
- Norman Shields (gestionnaire, Désignations du patrimoine, Agence Parcs Canada)
17 octobre 2017 (Projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques)
- L’hon. Peter Van Loan, C.P., député, York—Simcoe
- Blaine Langdon (chef, Organismes de bienfaisance, Division de l’impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt, Ministère des Finances)
- Pierre LeBlanc (directeur, Division de l’impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt, Ministère des Finances)
- Joëlle Montminy (vice-présidente, Direction générale des affaires autochtones et du patrimoine culture, Agence Parcs Canada)
- Genevieve Charrois (directrice, Politiques du patrimoine, Agence Parcs Canada)
- Kevin Radford (sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobilier, Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux)
- Robert A. Wright (sous-ministre adjoint, Cité parlementaire, Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux)
- Kathleen Owens (contrôleur général adjoint, Secteur des services acquis et des actifs, Bureau du contrôleur général du Canada)
- Genevieve Charrois (directrice, Politiques du patrimoine, Agence Parcs Canada)
24 octobre 2017 (Projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques))
- Jean-Denis Fréchette (directeur parlementaire du budget, Bureau du directeur parlementaire du budget)
- Mark Mahabir (directeur des politiques et avocat general, Bureau du directeur parlementaire du budget)
- Govindadeva Bernier (analyste financier, Bureau du directeur parlementaire du budget)
- Leonard Farber (conseiller principal, Norton Rose Fulbright Canada)
